{T 0/2}

5A_132/2013, 5A_133/2013

Composition

MM. et Mme les Juges fédéraux von Werdt, Président,

Hohl et Herrmann.

Greffière: Mme Carlin.

5A_132/2013

Mme A.  X.________,

représentée par Me Antoine Zen Ruffinen, avocat,

recourante,

contre

M. B.  X.________,

représenté par Me Thierry Ulmann, avocat,

intimé,

et

5A_133/2013

M. B.  X.________,

représenté par Me Thierry Ulmann, avocat,

recourant,

contre

Mme A.  X.________,

représentée par Me Antoine Zen Ruffinen, avocat,

intimée.

Objet

mesures protectrices de l'union conjugale,

recours contre le jugement de la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais du 16 janvier 2013.

Mme A.X.________ (1951) et M. B.X.________ (1947) se sont mariés le 23 août 2002, sous le régime de la séparation de biens. Aucun enfant n'est issu de cette union, l'épouse est cependant la mère d'un fils, C.Y.________, né en 1987 d'un premier mariage, et l'époux est également le père de trois enfants issus d'une précédente union.

Le 31 mai 2012, l'épouse a déposé une " requête urgente de mesures protectrices de l'union conjugale valant requête de mesures superprovisionnelles " devant le juge IV du district de Sierre. Le magistrat a rejeté cette requête urgente le lendemain.

B.a. Le juge de district a, par décision du 28 août 2012, prononcé la suspension de la vie commune des époux X.________ pour une durée indéterminée (1), attribué le logement conjugal à l'époux et fixé à l'épouse un délai au 30 novembre 2012 à midi pour quitter le logement, précisant que celle-ci en aura la jouissance exclusive dans l'intervalle alors que l'époux en supportera les charges (2), attribué le véhicule Mini Cooper immatriculé xxxx à l'épouse (3), astreint l'époux à contribuer à l'entretien de son épouse par le versement d'une pension de 30'000 fr. par mois, du 1

B.b. Statuant par jugement du 16 janvier 2013, la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais a partiellement admis les appels des époux X.________ et réformé la décision du juge de district du 28 août 2012 comme suit : la vie commune des époux X.________ est suspendue pour une durée indéterminée (1), la jouissance du logement conjugal est provisoirement attribuée à l'épouse (2), la jouissance du véhicule Mini Cooper immatriculé xxxx est attribuée à l'épouse (3), l'époux est astreint à contribuer à l'entretien de son épouse par le versement d'une pension mensuelle de 35'000 fr., dès le 1

Par acte du 15 février 2013, Mme A.X.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Elle conclut à l'annulation des chiffres 2 et 4 de l'arrêt entrepris, puis principalement à la réforme de la cause en ce sens que la contribution par son époux pour son entretien se monte à 85'000 fr. par mois, dès le 1 ^er juin 2012 et à la mise à sa disposition du véhicule Mercedes immatriculé xxxx, subsidiairement au renvoi de la cause à l'instance inférieure.

Par ordonnance du 8 mars 2013, le Président de la Cour de céans a rejeté la requête d'effet suspensif déposée par l'époux.

Les deux recours sont dirigés contre la même décision, reposent sur les mêmes faits et opposent les mêmes parties dont les droits dérivent de la même cause juridique; dans ces conditions, il y a lieu, par économie de procédure, de les joindre et de statuer à leur sujet par un seul arrêt (art. 24 PCF, applicable par analogie en raison du renvoi de l'art. 71 LTF).

2.1. La décision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC), qui statue sur l'attribution du logement conjugal et la contribution d'entretien due à l'épouse, rendue sur recours en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur du canton du Valais (art. 75 LTF), est une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 et les références citées) de nature civile (art. 72 al. 1 LTF) pécuniaire, dont la valeur litigieuse atteint manifestement 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Les deux recours ont par ailleurs été déposés en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme prévue par la loi (art. 42 LTF), par des parties qui ont pris part à la procédure devant l'autorité précédente et ont un intérêt à l'annulation ou la modification de l'arrêt attaqué (art. 76 al. 1 LTF). Les recours en matière civile sont donc en principe recevables, en sorte que le recours constitutionnel subsidiaire interjeté parallèlement par l'époux est d'emblée irrecevable (art. 113 LTF; ATF 134 II 379 consid. 1.2 p. 382).

2.2. Dès lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont considérées comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), seule peut être invoquée à leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés conformément au principe d'allégation ("Rügeprinzip", art. 106 al. 2 LTF), à savoir s'ils ont été expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arrêt 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).

3.1. Bien que chaque époux conclue à l'annulation des ch. 2 et 4 du dispositif de l'arrêt entrepris concernant respectivement l'attribution du logement conjugal et la contribution d'entretien due à l'épouse, le recours de celle-ci a pour objet l'attribution de la jouissance du véhicule Mercedes immatriculé xxxx, en tant qu'elle considère cette automobile comme un meuble du logement conjugal, et le montant de la contribution d'entretien qui lui est allouée, alors que le recours de l'époux tend à l'attribution du logement conjugal pour son propre usage et à la suppression de la contribution d'entretien en faveur de son épouse.

3.2. Statuant sur l'appel de chacun des époux, la cour cantonale a constaté que l'époux s'en prenait à la contribution d'entretien due à son épouse et que celle-ci attaquait la décision de première instance au sujet de l'attribution du domicile conjugal et du montant alloué pour son entretien.

Dans leurs recours respectifs, les époux critiquent chacun l'appréciation des faits et des preuves effectuée par l'autorité précédente qu'ils considèrent comme arbitraire (art. 9 Cst.). Le mari s'en prend à l'appréciation des juges cantonaux concernant l'attribution du logement conjugal à l'épouse au vu des possibilités de relogement de celle-ci, de sa participation à la construction du chalet et de son état de santé (consid. 4.2). A l'appui de sa conclusion en suppression de la contribution d'entretien due à son épouse, le mari invoque également l'appréciation arbitraire des faits et des preuves en tant que le train de vie de l'épouse ( cf. infra consid. 4.3) et les frais d'entretien du logement conjugal auraient été mal évalués (ci-après consid. 4.4). L'épouse, qui soulève également la critique d'arbitraire dans l'appréciation des faits et des preuves, critique aussi la détermination des charges liées au logement (consid. 4.3) et l'évaluation de son train de vie ( infra consid. 4.4); elle revendique en outre l'attribution de la jouissance du véhicule Mercedes immatriculé xxxx ( cf. ci-dessous consid. 4.5).

4.1. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF) et il se montre réservé en ce qui concerne l'appréciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en la matière à l'autorité cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 ss). Cette retenue est d'autant plus grande dans le domaine des mesures protectrices de l'union conjugale, ordonnées à la suite d'une procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance ( cf. supra consid. 2). Dans le cadre d'un recours soumis à l'art. 98 LTF, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.), en sorte que le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt cantonal que s'il démontre que celles-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., conformément au principe d'allégation ( cf. supra consid. 2; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; arrêt 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2). La partie recourante ne peut donc pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; elle doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entachées d'une erreur indiscutable, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).

4.2. Dans son recours, l'époux s'en prend à l'attribution de la jouissance du logement de famille à son épouse. Il considère que les solutions de logement alternatives qui s'offrent à celle-ci, à savoir l'appartement parisien où vit son fils C.________, la villa en Corse où vit le père de son fils et l'appartement de E.________ où vit sa mère, biens dont elle est propriétaire directement ou indirectement par des participations dans des sociétés immobilières (SCI), n'ont pas été examinées par les juges précédents alors qu'il est attendu de lui qu'il demeure dans la maison au Sud-ouest de la France appartenant à ses enfants. Le recourant critique en outre la non-prise en considération de l'offre de relogement à F.________ qu'il a faite à son épouse. L'époux s'en prend aussi à l'appréciation selon laquelle son épouse aurait un attachement psychologique au chalet de F.________ pour en avoir dirigé la construction. Le recourant conteste ce lien et affirme qu'il s'exprime et comprend le français et qu'il exerce le métier d'entrepreneur du bâtiment. Enfin, le recourant s'en prend à l'affirmation selon laquelle son épouse souffre de séquelles d'un cancer en critiquant la valeur probante des certificats médicaux produits et estime notoire qu'après plus de cinq ans sans récidive, un cancer doit être considéré comme guéri. Il allègue en outre que l'opération subie par son épouse en septembre 2012 est " sans aucun rapport avec un cancer " et que ses médecins se trouvent à Paris en sorte qu'un déménagement dans le même village peut lui être imposé si elle peut entreprendre des voyages de plusieurs centaines de kilomètres. En définitive, l'époux considère que la cour cantonale a établi les faits et apprécié les preuves relatives à l'attribution du logement conjugal de manière arbitraire, notamment en ne tenant pas compte d'éléments factuels propres à modifier la décision et en se fondant sur des éléments de fait erronés et mensongers, procédant ainsi à une application arbitraire de l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC.

4.2.1. Si les époux ne parviennent pas à s'entendre au sujet de la jouissance de l'habitation conjugale, l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC prévoit que le juge attribue provisoirement le logement conjugal à l'une des parties en faisant usage de son pouvoir d'appréciation. Il doit procéder à une pesée des intérêts en présence, de façon à prononcer la mesure la plus adéquate au vu des circonstances concrètes (arrêts 5A_575/2011 du 12 octobre 2011 consid. 5.1, 5A_914/2010 du 10 mars 2011 consid. 2.1; Hausheer/Reusser/Geiser, Commentaire bernois, 1999, n° 29 ad art. 176 CC p. 566 et les références).

4.2.2. En l'occurrence, lorsqu'il se réfère à une offre de relogement à F.________, aux alternatives de logement de l'épouse dans les appartements de son fils et du père de ce dernier, ainsi qu'à l'absence de séquelles de l'épouse à la suite du cancer dont elle a été atteinte, le recourant se fonde sur des éléments factuels qui ne ressortent pas des constatations de l'arrêt entrepris et qu'il tente d'établir en renvoyant à ses précédentes écritures. Or, de simples allégations - fussent-elles même plausibles - ne suffisent pas à prouver un fait, à moins qu'elles ne soient corroborées par des pièces qui accréditent la thèse soutenue (arrêts 5A_723/2012 du 21 novembre 2012 consid. 4.2.1; 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publié à l'ATF 136 III 583), ce qui n'est pas le cas en l'espèce. En définitive, le recourant substitue sa propre appréciation de la cause à celle de l'autorité cantonale et fait primer son droit de propriété pourtant subsidiaire sur le critère utilisé par la cour précédente selon lequel le logement est attribué à l'époux auquel on peut le moins imposer de déménager, sans tenir compte du raisonnement développé par celle-ci mais en le critiquant dès lors qu'il s'écarte du sien, sans démontrer en quoi l'autorité précédente aurait versé dans l'arbitraire. Sa critique de l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'établissement des faits et l'appréciation des faits et preuves, puis dans l'application de l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC est irrecevable, faute de motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF, cf. supra consid. 2.2 et 4.1).

4.2.3. En relation avec l'attribution du logement conjugal à l'épouse à la lumière de son droit de propriété sur l'immeuble, le recourant soutient parallèlement que l'attribution litigieuse viole la garantie de la propriété (art. 26 Cst.). Ce moyen est d'emblée mal fondé, la garantie constitutionnelle de la propriété ne pouvant être invoquée directement dans un litige entre particuliers (arrêt 5P.476/2006 du 16 janvier 2007 consid. 4).

4.3. Invoquant l'appréciation arbitraire des faits et preuves (art. 9 Cst.), les deux époux s'en prennent chacun à la détermination des charges liées à l'entretien du logement conjugal.

4.3.1. Le recourant considère que les frais d'entretien du logement ont été établis de manière arbitraire par l'autorité cantonale en admettant en bloc les dépenses présentées par l'épouse sans tenir compte des remarques qu'il a formulées ayant trait à la nature des dépenses qui ne relèvent, selon lui, pas de l'entretien courant, mais sont extravagantes ou font suite à un dégât des eaux. L'époux expose que la cour cantonale devait se prononcer sur la vraisemblance des pièces produites par l'épouse au sujet des frais d'entretien du chalet conjugal dont elle a la jouissance.

4.3.2. L'épouse reproche à l'autorité précédente des erreurs de calcul manifestes constitutives d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. La recourante expose que le juge cantonal a mal apprécié les preuves relatives au coût d'entretien du chalet, soutenant que le total des factures concernant l'entretien du logement conjugal présentées, qui ascende à 390'891 fr. 94, ne devait pas être divisé par 44, à savoir par le nombre de mois qui séparent la première facture de 2008 et la dernière facture de 2012, dès lors que les frais annuels, singulièrement les abonnements et les assurances n'ont été additionnés qu'une seule fois, mais par 12 mois, le total ayant été rapporté pour une année par la fiduciaire qui a récapitulé ces factures. La recourante admet cependant que les impôts et taxes, à hauteur de 9'302 fr. 10, ne doivent pas être pris en considération dans l'entretien du logement mais dans ses frais personnels, et concède de déduire également des frais d'administration de la fiduciaire qu'elle estime pouvoir être renégociés à la baisse. En définitive, l'épouse considère qu'un montant de 21'276 fr. 80 doit être retenu dans ses charges pour le poste concernant les frais d'entretien du logement conjugal, somme qui est, selon elle, dans un rapport de grandeur raisonnable par rapport à la valeur du logement qu'elle affirme être de 30'000'000 fr, contrairement au résultat du juge cantonal de 9'000 fr. qu'elle juge choquant.

4.3.3. En l'espèce, l'époux se limite à opposer son appréciation à celle de l'autorité cantonale qui s'est fondée sur les pièces comptables remises par la recourante mais établies par une fiduciaire, sans préciser les preuves qui auraient dû être appréciées différemment ou qui n'ont pas été prises en considération, ni même mettre en exergue les factures qui, selon lui, relèvent des dépenses extraordinaires, faisant suite à des aménagements ou un sinistre. Largement appellatoire la critique de l'époux est donc irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; consid. supra 2.2 et 4.1).

4.4. Toujours sous le grief d'appréciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.), chacun des recourants reproche aux juges cantonaux d'avoir mal apprécié le train de vie de l'épouse.

4.4.1. L'époux reproche aux juges cantonaux de s'être basés sur un trimestre de relevés de cartes de crédit pour établir le train de vie de son épouse, précisant que ces dépenses ne sont pas représentatives de son entretien mais uniquement de frivolités. Il tient pour arbitraire l'évaluation du train de vie sur des pièces qu'il conteste, dès lors que l'épouse devait rendre vraisemblables ses besoins.

4.4.2. L'épouse se plaint pour sa part de la prise en considération de l'allégation de son mari selon laquelle il aurait consacré 19 millions à son entretien en dix ans de mariage, de la non-prise en compte dans la détermination de son train de vie du montant de 911'322 fr. 10 consacré à des achats d'oeuvres d'art et de la déduction par le juge cantonal des versements mensuels de 18'000 fr. (15'000 euros) destinés à l'entretien du fils de l'épouse.

4.4.3. La critique commune des époux relative à l'établissement du coût de l'entretien de base, à savoir les primes d'assurances, les aliments et les frais fixes, singulièrement de téléphone, est d'emblée mal fondée, la cour cantonale ayant manifestement tenu compte de ces coûts dans un poste évalué à 10'000 fr. qui comprend - outre ces frais - la part de charge fiscale supportée par l'épouse. S'agissant du premier calcul de la recourante, elle se limite à le présenter sans se référer à la méthode divergente utilisée par la cour précédente qui a établi le train de vie de la recourante sur la base des dépenses de l'épouse, en énumérant les frais nécessaires au maintien de son train de vie après la séparation compte tenu de l'ensemble des circonstances et des preuves disponibles. La critique est ainsi d'emblée irrecevable, dès lors qu'elle n'a aucun lien avec la motivation de la décision querellée et se fonde sur des éléments non constaté dans l'arrêt entrepris (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.2 et 4.1). Le calcul de confirmation effectué par la recourante, qui correspond à la méthode utilisée par la cour cantonale et aboutit au demeurant à un résultat presque inférieur de moitié au premier calcul, reflète uniquement la propre appréciation de la recourante - ainsi, lorsqu'elle évalue les frais de logement à 21'272 fr. et ajoute des frais de base à hauteur de 2'879 fr. déjà pris en considération -, sans dénoncer l'arbitraire du raisonnement des juges cantonaux. Dès lors qu'il faut tenir compte de frais d'entretien du logement de 9'000 fr. ( cf. supra consid. 4.3), qu'elle n'établit pas que le versement destiné à l'entretien de C.________ lui a concrètement servi à son propre entretien à raison de 15'000 fr. par mois et que les frais de base ont déjà été pris en compte, le calcul de la recourante aboutit au même résultat que celui de la Cour civile (12'000 fr. + 10'000 fr. + 4'108 fr. 25 + 9'000 fr. = 35'108 fr. 25). Par ailleurs, la recourante présente ses propres calculs, qui aboutissent à des résultats significativement différents, en sorte qu'elle ne démontre nullement l'arbitraire de la détermination de son train de vie par la cour cantonale. La preuve stricte d'un fait n'étant pas nécessaire dans le cadre d'une telle procédure de mesures provisoires ( cf. supra consid. 2.1 et 2.3), l'autorité précédente ne tombe pas dans l'arbitraire lorsqu'elle fonde sa conviction sur des indices et qu'elle retient l'état de fait qui lui paraît le plus vraisemblable. Il s'ensuit que le grief de l'épouse d'appréciation arbitraire (art. 9 Cst.) des preuves relatives à la détermination de son train de vie, autant qu'il est recevable (art. 106 al. 2 LTF, consid. supra 2.2 et 4.1), est manifestement mal fondé.

4.5. Enfin, l'épouse fait grief à la cour cantonale d'avoir mal apprécié les faits à la base de l'attribution de la jouissance du véhicule Mercedes immatriculé xxxx. Elle expose que cette automobile 4x4 faisait partie des meubles du logement conjugal qui est un chalet sis à 1'400 mètres d'altitude, étant équipé pour circuler sur des routes de montagne, et que son mari l'a retirée du garage du logement uniquement pour des motifs chicaniers.

Sur le vu de ce qui précède, le recours en matière civile de Mme A.X.________, ainsi que celui de M. B.X.________ doivent être rejetés dans la mesure de leur recevabilité. Les frais judiciaires relatifs à chaque recours doivent être mis à la charge de leur auteur (art. 66 al. 1 LTF). Les parties n'ont pas droit à des dépens dès lors qu'aucune d'elles n'a été invitée à se déterminer sur le recours de l'autre (art. 68 al. 1 et 2 LTF), à l'exception toutefois de l'épouse qui a droit à l'allocation d'une indemnité de dépens pour ses déterminations sur la requête d'effet suspensif présentée par le mari (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Les causes 5A_132/2013 et 5A_133/2013 sont jointes.

Le recours de Mme A.X.________ (5A_132/2013) est rejeté dans la mesure où il est recevable.

Le recours de M. B.X.________ (5A_133/2013) est rejeté dans la mesure où il est recevable.

Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr. pour la cause 5A_132/2013, sont mis à la charge de Mme A.X.________.

Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr. pour la cause 5A_133/2013, sont mis à la charge de M. B.X.________.

M. B.X.________ versera à Mme A.X.________ une indemnité de 400 fr. à titre de dépens pour ses déterminations sur la requête d'effet suspensif; il n'est pas alloué de dépens au surplus.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais.

Lausanne, le 24 mai 2013

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: von Werdt

La Greffière: Carlin