{T 0/2}

6B_623/2013

Composition

MM. les Juges fédéraux Mathys, Président,

Schneider et Denys.

Greffière: Mme Paquier-Boinay.

X.________, représenté par Me Gaétan Droz, avocat,

recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,

intimé.

Objet

Refus du sursis (art. 42 et 43 CP),

recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 13 mai 2013.

A. Par jugement du 11 septembre 2012, le Tribunal de police de la République et canton de Genève a reconnu X.________ coupable de tentative de mise en danger de la vie d'autrui, de lésions corporelles simples, de menaces et de tentative de contrainte. Il l'a condamné à une peine privative de liberté de 20 mois avec sursis partiel, la partie à exécuter étant fixée à 6 mois, le solde de 14 mois étant assorti du sursis avec un délai d'épreuve de 3 ans. Il a en outre renoncé à révoquer les sursis assortissant deux peines pécuniaires de 30 jours-amende à 70 fr. et 60 jours-amende à 40 fr. prononcées en 2009 respectivement 2010.

B. Statuant le 13 mai 2013 sur appel de X.________, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de Justice genevoise a confirmé le jugement de première instance à l'exception d'un point relatif aux dépens.

C. X.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt. Invoquant une violation des art. 42 et 43 CP, il conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de l'arrêt attaqué. Principalement, il sollicite la réforme de l'arrêt attaqué en ce sens que la peine est assortie du sursis complet; subsidiairement, il conclut à ce que la peine privative de liberté soit réduite, assortie du sursis complet et d'une peine combinée ferme au sens de l'art. 42 al. 4 CP arrêtée à dire de justice. Plus subsidiairement encore, il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Il demande en outre à être mis au bénéfice de l'assistance judiciaire.

1. Invoquant une violation des art. 42 et 43 CP, le recourant ne s'en prend à l'arrêt attaqué qu'en tant que celui-ci n'assortit pas du sursis complet la peine qui lui a été infligée.

1.1. Lorsque la durée de la peine privative de liberté se situe, comme en l'espèce, entre un et deux ans, permettant donc le choix entre le sursis complet (art. 42 CP) et le sursis partiel (art. 43 CP), l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 est la règle et le sursis partiel l'exception. Celui-ci ne doit être prononcé que si, sous l'angle de la prévention spéciale, l'octroi du sursis pour une partie de la peine ne peut se concevoir que moyennant exécution de l'autre partie. La situation est comparable à celle où il s'agit d'évaluer les perspectives d'amendement en cas de révocation du sursis (ATF 116 IV 97). Lorsqu'il existe - notamment en raison de condamnations antérieures - de sérieux doutes sur les perspectives d'amendement de l'auteur, qui ne permettent cependant pas encore, à l'issue de l'appréciation de l'ensemble des circonstances, de motiver un pronostic concrètement défavorable, le tribunal peut accorder un sursis partiel au lieu du sursis total. On évite de la sorte, dans les cas de pronostics très incertains, le dilemme du « tout ou rien ». Un pronostic défavorable, en revanche, exclut tant le sursis partiel que le sursis total (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10).

1.2. La cour cantonale a relevé que le comportement du recourant, qui avait malmené son ancienne compagne et avait même tenté de l'étrangler, dénote du mépris pour l'intégrité corporelle et psychique d'autrui. Elle a noté par ailleurs que si son seul antécédent significatif s'inscrit dans le cadre de la relation tumultueuse qu'il a entretenue avec sa victime, il a dans un contexte totalement différent exercé des contraintes sur une autre personne. Elle a enfin souligné que ses précédentes condamnations à des peines assorties du sursis ne l'ont pas détourné de récidiver qui plus est au cours du délai d'épreuve.

1.3. S'agissant tout d'abord des circonstances de l'infraction, il y a lieu de relever que le recourant s'en est pris à son ex-compagne à plusieurs reprises. Outre une tentative d'étranglement, il lui a infligé plusieurs coups et gifles violents. Il a de surcroît menacé de la tuer et de tout casser dans l'appartement, endommageant effectivement un tableau auquel il a donné un coup de couteau. Il a par ailleurs commis une tentative de contrainte envers une autre personne, qu'il a à deux reprises menacée de dommages sérieux, lui donnant même à penser qu'elle avait lieu de craindre pour son intégrité physique voire sa vie si elle ne remboursait une somme qu'elle avait empruntée à son cousin.

2. Mal fondé, le recours doit être rejeté. Comme les conclusions étaient vouées à l'échec, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, devra donc supporter les frais, (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fixé en tenant compte de sa situation financière.

1. Le recours est rejeté.

2. La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 6 novembre 2013

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Mathys

La Greffière: Paquier-Boinay