Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

1P.33/2002/col

Arrêt du 14 mars 2002

Ire Cour de droit public

Les juges fédéraux Aemisegger, président de la Cour et vice-président du Tribunal fédéral,

Reeb, Catenazzi,

greffier Thélin.

D.________, recourant,

contre

Procureur général du canton de Vaud, rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne,

Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, 1014 Lausanne.

procédure pénale

(recours de droit public contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 août 2001)

Considérant:

Que par arrêt du 17 août 2001, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirmé un jugement condamnant D.________ à une amende de 5'000 fr. pour violation de la législation cantonale sur la prévention des incendies;

Qu'agissant par la voie du recours de droit public, D.________ requiert le Tribunal fédéral d'annuler ce prononcé;

Que selon l'art. 90 al. 1 let. b de la loi fédérale d'organisation judiciaire, l'acte de recours doit contenir un exposé des faits essentiels et un exposé succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques tenus pour violés, précisant en quoi consiste la violation;

Que lorsqu'il se plaint d'arbitraire, le recourant ne peut donc pas se contenter de critiques générales ou imprécises, ni se borner à reprendre les arguments déjà développés en instance cantonale, ainsi que l'on peut le faire devant une juridiction d'appel habilitée à revoir librement la cause tant en fait qu'en droit;

Qu'il lui incombe, au contraire, de préciser de façon détaillée en quoi la juridiction ou l'autorité intimée s'est gravement trompée, et est parvenue à une décision manifestement erronée ou injuste;

Qu'une argumentation ne satisfaisant pas à cette exigence est irrecevable (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495, 117 Ia 10 consid. 4b p. 11/12, 110 Ia 1 consid. 2a p. 3);

Qu'en l'espèce, le prononcé attaqué est motivé de façon détaillée sur tous les moyens de défense du recourant;

Que l'argumentation présentée à l'appui du recours de droit public se résume, elle, à une simple protestation d'innocence et ne comporte aucune réfutation consistante des motifs retenus par la juridiction cantonale;

Qu'en particulier, le recourant insiste sur le moyen qu'il prétend tirer de la prescription absolue de l'action pénale, alors que celle-ci a cessé de courir avec le prononcé de l'arrêt (cf. arrêt 6S.683/2001 du 28 janvier 2002, consid. 3c-d), communiqué par envoi du dispositif le 23 août 2001;

Que dans ces conditions, le recours est irrecevable au regard de la disposition précitée;

Que son auteur doit acquitter l'émolument judiciaire.

Par ces motifs, vu l'art. 36a OJ, le Tribunal fédéral prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Le recourant acquittera un émolument judiciaire de 1'000 fr.

3.

Le présent arrêt est communiqué en copie au recourant, au Procureur général et au Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 14 mars 2002

Au nom de la Ire Cour de droit public

du Tribunal fédéral suisse

Le président: Le greffier: