{T 0/2}

5A_440/2014

Composition

MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,

Marazzi et Bovey.

Greffière : Mme Mairot.

Participants à la procédure

A.A.________,

représenté par Me Cédric Aguet, avocat,

recourant,

contre

B.A.________,

représentée par Me Elie Elkaim, avocat,

intimée.

Objet

mesures protectrices de l'union conjugale,

recours contre l'arrêt du Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 février 2014.

A.

A.a. A.A.________, né en 1969, et B.A.________, née en 1963, se sont mariés le 27 octobre 2001, sous le régime de la séparation de biens. De leur union est issue une fille, C.________, née en 2002.

B.a. Par prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale du 29 novembre 2012, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a, notamment, dit que les intérêts hypothécaires et les charges courantes du domicile conjugal sis à U.________ sont mis à la charge de l'épouse, qui en a la jouissance, et condamné le mari à contribuer à l'entretien de sa famille, y compris D.________, par le versement d'une contribution d'entretien de 21'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, dès le 1

B.b. Chacune des parties a formé appel contre cette décision, contestant notamment le montant de la contribution d'entretien. Par arrêt du 14 février 2014, le Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel du mari et partiellement admis celui de l'épouse, en ce sens qu'il a condamné A.A.________ à contribuer à l'entretien de sa famille par le versement d'une pension mensuelle de 24'000 fr., allocations familiales en sus, dès le 1

C. Par acte posté le 26 mai 2014, A.A.________ exerce un recours en matière civile contre cet arrêt. Il conclut principalement à sa réforme, en ce sens qu'il est condamné à contribuer à l'entretien de sa femme et de leur fille par le versement d'une pension de 6'000 fr. par mois, allocations familiales en sus, dès le 1 ^er mars 2013, et à s'acquitter des intérêts hypothécaires ainsi que de l'amortissement de la dette hypothécaire du domicile conjugal, les charges courantes étant supportées par l'épouse. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt entrepris et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il se plaint de la violation de son droit d'être entendu et de celle de l'art. 9 Cst. dans l'établissement des faits de même que dans l'application des art. 8 et 176 CC.

Le Juge délégué s'est référé aux considérants de son arrêt.

D. Par ordonnance du 16 juin 2014, l'effet suspensif a été accordé pour les contributions d'entretien dues jusqu'au 30 avril 2014.

1.1. Le présent recours a été interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme légale (art. 42 LTF), contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) prise en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorité supérieure du canton statuant en dernière instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'épouse et des enfants, à savoir une affaire pécuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 et 4, 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre qualité pour recourir (art. 76 al. 1 let. a et b LTF).

1.2. Dès lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont considérées comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1; 133 III 393 consid. 5), seule peut être dénoncée la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés conformément au principe d'allégation (art. 106 al. 2 LTF), à savoir expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 133 II 149 consid. 1.4.3).

1.3. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98 LTF, une rectification ou un complément des constatations de fait n'entre en considération que si l'autorité précédente a violé des droits constitutionnels, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquant pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au même résultat: le Tribunal fédéral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le résultat de la décision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; arrêts 5A_146/2014 du 19 juin 2014 consid. 1.3; 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 1.3; 5A_739/2012 du 17 mai 2013 consid. 2.2; 5A_567/2011 du 10 février 2012 consid. 2.2). Lorsque le recourant entend faire compléter les faits - pertinents et qui auraient été omis en violation de l'art. 9 Cst. -, il doit les désigner avec précision en se référant aux pièces du dossier; le complètement suppose en effet que les allégations de fait correspondantes aient été introduites régulièrement et en temps utile dans la procédure cantonale, qu'elles aient été considérées à tort comme dépourvues de pertinence ou aient été simplement ignorées; si ces exigences ne sont pas respectées, les faits invoqués sont réputés nouveaux, partant irrecevables (arrêts 5A_582/2012 du 11 février 2013 consid. 2.2; 5A_559/2012 du 17 janvier 2013 consid. 1.7 et les références).

2. Le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'établissement de ses revenus.

2.1. L'autorité cantonale a retenu, de manière générale, que le recourant est nu-propriétaire, avec son frère et ses deux soeurs, de la succession de son père décédé en 1987. Sa mère, E.A.________, en est usufruitière et encaisse les dividendes versés par les sociétés du groupe familial F.________ SA, dont le capital-actions est de 164'994'025 fr. En 2002, la fortune commune des héritiers a été estimée à 118'524'555 fr.

2.2.1. Le recourant reproche à l'autorité cantonale un établissement arbitraire des faits sur trois points. Premièrement, il soutient que les revenus futurs de sa mère ne peuvent pas lui être imputés au motif que celle-ci est la seule à encaisser les dividendes versés par les sociétés du groupe familial et qu'elle a attesté dans un courrier de juin 2013 qu'elle ne continuerait pas à faire de pareilles libéralités à ses enfants. Il ajoute que c'est sans explication sur les perspectives réelles de rendement des actions, sur le disponible de sa mère et sur la décision de F.________ SA au sujet de la redistribution des dividendes 2014 que l'autorité cantonale a déduit que les libéralités passées perdureront avec certitude. Deuxièmement, il soutient que c'est à tort que l'autorité cantonale a retenu qu'il est propriétaire et administrateur de trusts. A cet égard, il expose qu'en 1997, sa mère avait constitué un trust et une société offshore (H.________), que ceux-ci détenaient des avoirs qui lui appartenaient et qu'elle les lui destinait à son décès seulement; en avril 2010, elle avait toutefois décidé de liquider cette structure et de lui faire don du solde des avoirs, soit la somme de 1'030'000 fr. Troisièmement, le recourant prétend qu'il n'a pas obtenu 7 millions en dons de sa mère. Il conteste avoir reçu, en sus des trois donations de 2'050'000 fr., 3'113'082 fr. et 1'030'000 fr., des transferts d'usufruit entre 2010 et 2012, mais admet avoir perçu 57'200 fr. en 2010, sur lesquels il a remboursé 24'000 fr., et 4'100 fr. en 2012.

2.2.2. S'agissant, premièrement, des libéralités octroyées par sa mère, le recourant se méprend sur le degré de preuve requis dans le cas particulier. Il soutient en effet que l'autorité cantonale ne pouvait pas tenir pour certaines les libéralités futures de sa mère. Or, le juge précédent n'avait pas à être convaincu de l'existence de ce fait: il suffisait que celui-ci soit rendu vraisemblable (ATF 130 III 321 consid. 3.3; 127 III 474 consid. 2b/bb et les références; arrêts 5A_557/2013 du 23 décembre 2013 consid. 1.3; 5A_810/2012 du 22 mars 2013 consid. 1.4). Pour le reste, le recourant ne s'en prend pas à l'opinion de l'autorité cantonale selon laquelle il est vraisemblable que sa mère verse encore ses donations malgré le courrier de 2013 dans lequel elle affirme le contraire, puisqu'alors même que l'entreprise était en difficulté, en 2008, elle a persévéré dans cette pratique, qu'elle a soutenu cesser ses libéralités seulement en raison des difficultés de l'entreprise et qu'actuellement, les perspectives d'avenir de la société étaient favorables, enfin, que vu les termes utilisés («pareilles libéralités»), elle n'excluait pas tout versement futur, mais seulement des libéralités de l'ampleur de celles effectuées jusqu'alors. Lorsque le recourant ajoute que l'état de fait lacunaire ne permet pas de déterminer si sa mère peut continuer ses versements, il méconnaît que, pour démontrer l'arbitraire sur ce point, il lui appartenait d'exposer avoir allégué et offert de prouver, conformément aux règles du CPC, les faits prétendument omis (cf. supra consid. 1.3).

Pour ce qui est, deuxièmement, de la qualité du recourant de propriétaire et d'administrateur d'un ou de plusieurs trusts, savoir si l'autorité cantonale a ou non arbitrairement retenu ce fait peut rester indécis, vu que celui-ci n'a pas d'influence sur le résultat de la cause. En effet, même si l'autorité cantonale a relevé cet élément, elle a toutefois retenu que le recourant pouvait s'acquitter de la contribution d'entretien de 24'000 fr. au moyen de sa fortune immobilière, des libéralités versées par sa mère et des revenus de son activité lucrative.

Troisièmement, en ce qui concerne le montant des libéralités effectuées par la mère du recourant, même si l'arrêt querellé ne le précise pas, on comprend, à la lecture de la réponse de l'intimée du 10 février 2014 à l'appel du recourant, que l'autorité cantonale s'est fondée sur les allégués et offres de preuve cités en pages 4 s. de cette écriture, notamment la pièce n° 153; c'est ainsi que, en sus des donations non contestées par le recourant, elle a admis le montant de 500'000 fr. pour l'année 2010, alors que l'intimée alléguait la somme de 532'000 fr., puis les montants de 72'000 fr. et de 24'889 fr. pour les deux années suivantes, comme allégué par l'intimée. Dans la mesure où le recourant se borne à soutenir que les versements ressortant de la pièce n° 153 n'ont pas été effectués par sa mère, sans toutefois donner d'explication sur leur origine, il ne démontre pas l'arbitraire de la décision attaquée: soit ces versements sont effectivement le fait de sa mère, soit ils ont une autre provenance, et il incombait alors au recourant de l'expliquer clairement pour qu'on puisse déterminer s'il est insoutenable de considérer que cette source de revenus n'existe plus. Au demeurant, la question du montant exact des libéralités effectuées par le passé n'est pas déterminante. En effet, le recourant ne prétend pas que son train de vie était financé autrement que par les libéralités de sa mère et par sa fortune, que ce soit par la substance de celle-ci ou les revenus qu'elle génère; de plus, il n'a pas établi l'arbitraire de la constatation selon laquelle sa mère continuerait à effectuer des donations qui, même si elles n'atteindraient plus un montant annuel moyen de 777'800 fr. (soit 7 millions sur 9 ans), seraient au moins suffisantes pour maintenir le train de vie existant durant la vie commune.

3. Le recourant se plaint en outre d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'établissement des faits et l'application de l'art. 8 CC s'agissant des charges de l'intimée.

3.1. L'autorité cantonale a tout d'abord relevé qu'en première instance, l'intimée avait invoqué des charges mensuelles de 20'974 fr.; en appel, elle s'était référée à un tableau des dépenses indispensables au maintien de ses conditions de vie, dont il ressortait un montant de 56'366 fr. 70, mais concluait au versement d'une pension mensuelle globale de 47'000 fr. en détaillant les postes à couvrir. Le recourant faisant valoir que les budgets successifs présentés par l'intimée étaient émaillés d'exagérations, l'autorité cantonale a ensuite examiné la vraisemblance de chacune des charges contestées et a fixé les dépenses nécessaires au maintien du train de vie de l'épouse et de ses deux filles à 25'239 fr. 55 par mois. Toutefois, l'intimée ayant reconnu en audience qu'elle parviendrait à réadapter ses charges pour que celles-ci ne dépassent pas 24'000 fr. par mois, l'autorité cantonale a arrêté la pension globale à ce montant.

3.2. A l'encontre de l'établissement de ces faits, le recourant se borne à affirmer que, sous prétexte que l'intimée a fait plusieurs états de ses charges, en dernier lieu sous la forme d'un «tableau incompréhensible» accompagné d'un «nombre incalculable de factures pour 2005 à 2013», et qu'elle a réduit en appel ses charges à 24'000 fr., le budget de celle-ci serait «totalement fantaisiste». Bien qu'il ne précise pas lesquelles, il affirme que les charges retenues par le juge ne seraient pour la plupart pas prouvées par pièces.

4. Le recourant se plaint aussi, sur plusieurs points, de l'application arbitraire de l'art. 176 CC.

4.1. La majorité de ses arguments doivent être d'emblée rejetés, pour autant que recevables. En tant qu'il rediscute à plusieurs reprises sa situation financière (principalement la question des libéralités faites par sa mère, que ce soit à propos de leur existence, de leur régularité ou de leur actualité), il reprend le grief d'arbitraire dans l'établissement de ses revenus, qui a déjà été rejeté (cf. supra consid. 2). A cet égard, il reste seulement à préciser que, dans la mesure où l'autorité cantonale a tenu pour vraisemblable que la mère du recourant continuerait à effectuer des libéralités en faveur de celui-ci, le point de savoir si elle peut, ou non, être tenue de le faire n'a aucune portée. De plus, en tant que le recourant soutient - tout en admettant que la substance de sa fortune peut être mise à contribution pour assurer le maintien des conditions de vie antérieures de sa famille - que ses immeubles sont impossibles à réaliser au motif qu'ils sont en copropriété ou en propriété en main commune, il soulève une critique de fait qui ne répond pas aux exigences du principe d'allégation, l'autorité cantonale ayant retenu que la volonté concrète de l'hoirie était vraisemblablement de vendre ces immeubles; lorsqu'il ajoute que certains immeubles ne peuvent pas être vendus car ils sont grevés d'un usufruit en faveur de sa mère, le recourant se méprend en outre manifestement au sujet des effets de ce droit réel limité sur la propriété, qui confère seulement à son bénéficiaire un droit de jouissance complet sur la chose (cf. art. 745 CC). Enfin, dans la mesure où il prétend que la substance de sa fortune ne peut pas être mise à contribution dès lors que ses revenus suffisent à assurer l'entretien de sa famille, il reprend son grief d'arbitraire dans l'établissement des dépenses nécessaires à maintenir le niveau de vie antérieur, grief qui a été déclaré irrecevable (cf. supra consid. 3). Il résulte par ailleurs de ce qui précède que son moyen relatif à l'intangibilité du minimum vital, qui repose lui aussi sur des faits dont il n'a pas démontré le caractère arbitraire, est devenu sans objet.

4.2. Le recourant prétend que les charges mensuelles d'employée de maison par 3'500 fr., d'homme à tout faire par 1'000 fr., de vacances par 1'400 fr., de bien-être/fitness par 600 fr. et d'entretien du jardin et matériel de jardinage par 370 fr. constituent des dépenses exorbitantes, de sorte que la contribution d'entretien, qui comprend celles-ci, permet à l'intimée de se constituer une épargne, ce qui n'est pas le but de l'octroi d'une pension.

4.2.1. En cas de situation économique favorable, dans laquelle les frais supplémentaires liés à l'existence de deux ménages séparés sont couverts, l'époux créancier peut prétendre à ce que la pension soit fixée de façon telle que son train de vie antérieur, qui constitue la limite supérieure du droit à l'entretien, soit maintenu (ATF 121 I 97 consid. 3b; arrêts 5A_475/2011 du 12 décembre 2011 consid. 4.2; 5A_205/2010 du 12 juillet 2010 consid. 4.2.3). La comparaison des revenus et des minima vitaux est alors inopportune; il convient plutôt de se fonder sur les dépenses nécessaires au maintien du train de vie (ATF 115 II 424 consid. 2), méthode qui implique un calcul concret (arrêts 5A_798/2013 du 21 août 2014 consid. 3, destiné à la publication; 5A_661/2011 du 10 février 2012 consid. 4.2.1; 5A_27/2009 du 2 octobre 2009 consid. 4; 5A_288/2008 du 27 août 2008 consid. 5.4; 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2). Le principe de l'égalité de traitement des époux en cas de vie séparée ne doit en effet pas conduire à ce que, par le biais d'un partage du revenu global, se produise un déplacement de patrimoine qui anticiperait sur la liquidation du régime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b; 114 II 26 consid. 8).

4.2.2. En l'espèce, le recourant se borne à énoncer les postes qu'il conteste en indiquant leur montant puis à les qualifier de dépenses exorbitantes. Ce faisant, il ne donne aucune indication concrète qui permettrait de considérer que les postes relatifs à l'entretien de la maison et de ses extérieurs sont superflus. Il ne conteste pas non plus la motivation de l'autorité cantonale sur ces questions. Dès lors, sa critique ne répond manifestement pas aux exigences de motivation requises (art. 106 al. 2 LTF). Quant aux postes susceptibles d'être appréciés de façon plus abstraite, à savoir les frais de vacances et ceux de bien-être/fitness, leurs montants ne sont pas si élevés qu'il soit arbitraire de les comptabiliser dans les charges de l'intimée. En tant qu'il est recevable, le grief d'arbitraire dans l'application de l'art. 176 CC doit donc être rejeté sur ce point ainsi que sur celui, qui lui est lié, relatif à la constitution d'une épargne de l'intimée en raison d'une contribution d'entretien trop élevée.

4.3. Dans un dernier moyen, le recourant soutient qu'en sa qualité de beau-père, il ne peut pas être tenu de payer les charges afférentes à sa belle-fille D.________, de surcroît majeure depuis le mois de février 2014.

4.3.1. L'autorité cantonale a tout d'abord retenu que l'intéressée vivait depuis son plus jeune âge auprès de sa mère et de son beau-père, son père, qui réside à Londres, ne participant que très modestement à son entretien. Le recourant avait régulièrement payé l'entier des frais d'écolage de celle-ci en sus des dépenses courantes la concernant sans solliciter de participation du père de l'enfant, qui n'avait pas donné suite à une demande allant dans ce sens. Durant la vie commune, le recourant n'avait jamais élevé d'objection à contribuer à l'entretien de la fille de l'intimée. Le juge précédent a ensuite estimé que la séparation des époux ne justifiait pas qu'on s'éloigne de la convention tacite de ceux-ci au sujet de l'entretien de l'enfant, dont l'accession à la majorité ne suffisait en outre pas à libérer le recourant de son devoir d'entretien envers elle. Il convenait ainsi d'intégrer les frais d'entretien de celle-ci dans les charges de l'intimée.

4.3.2.1. Le recourant soutient qu'il appartient aux parents biologiques de l'enfant de contribuer à son entretien, sa propre obligation étant subsidiaire. Il ajoute que l'intimée a une fortune de 200'000 fr., la fille de celle-ci une fortune de 35'000 fr., et que cette dernière perçoit une contribution d'entretien de son père. Enfin, l'intéressée étant majeure, il n'aurait en tout cas plus aucun devoir d'entretien envers elle.

4.3.2.2. Il résulte du devoir général d'assistance entre époux selon l'art. 159 al. 3 CC, concrétisé à l'art. 278 al. 2 CC, que les conjoints doivent en principe s'entraider financièrement pour l'éducation des enfants issus d'une précédente union ou nés hors mariage (ATF 127 III 68 consid. 3). Le devoir d'assistance du conjoint - qui s'applique aussi à l'entretien de l'enfant majeur (cf. arrêts 5A_685/2008 du 18 décembre 2008 consid. 3.2.4; 5C.53/2005 du 31 mai 2005 consid. 4.1, publié in FamPra.ch 2005 p. 969) - est toutefois subsidiaire. Lorsque l'enfant vit auprès de sa mère et de son beau-père, le père biologique répond donc en principe de ses besoins en argent (art. 276 al. 2 CC). Le devoir d'assistance du nouveau conjoint se résume alors à compenser une éventuelle différence entre une contribution insuffisante du père biologique et les besoins de l'enfant ainsi qu'à supporter le risque lié à l'encaissement des contributions d'entretien (ATF 120 II 285 consid. 2b).

4.3.2.3. En l'espèce, par les arguments qu'il soulève, le recourant ne démontre pas l'arbitraire de la décision attaquée. Même si son devoir d'assistance est subsidiaire par rapport à l'obligation d'entretien des parents biologiques, il a accepté, en connaissant la situation financière tant de l'enfant que de ses parents, de prendre en charge son entretien. C'est donc sans violer l'art. 9 Cst. que l'autorité cantonale a pris en compte cette convention dans la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, et ce quand bien même la fille de l'intimée est devenue majeure (cf. supra consid. 4.3.2.2). Autant qu'il est suffisamment motivé, le grief doit, partant, être rejeté.

5. En conclusion, le recours en matière civile doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable. Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF), qui versera en outre des dépens à l'intimée (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. Une indemnité de 5'000 fr., à verser à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.

4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 20 novembre 2014

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Mairot