Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

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{T 0/2} 5A_956/2013

Ordonnance du 5 décembre 2014

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Marazzi, en qualité de juge instructeur.

Greffière : Mme Jordan.

Participants à la procédure

A.A.________,

représenté par Me Christian Lüscher, avocat,

recourant,

contre

B.A.________,

représentée par Me Olivier Brunisholz, avocat,

intimée.

Objet

mesures protectrices de l'union conjugale,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 8 novembre 2013.

Vu :

le recours en matière civile de A.A.________ du 16 décembre 2013;

l'ordonnance du 3 septembre 2014 suspendant, à la requête du recourant, la procédure et prévoyant sa reprise le 1 ^er décembre 2014 au plus tard;

le courrier du 27 novembre 2014 par lequel le recourant informe la Cour de céans que, les parties étant parvenues à un accord transactionnel global, il retire son recours en matière civile, sous suite de frais selon l'art. 66 al. 2 LTF;

considérant :

qu'il y a lieu de reprendre la procédure;

qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (art. 73 PCF par renvoi de l'art. 71 LTF);

que le juge instructeur est compétent pour statuer à cet effet (art. 32 al. 2 LTF);

que, du fait de son désistement, le recourant doit être considéré comme la partie qui succombe au sens de l'art. 66 al. 1 LTF, de sorte qu'il doit assumer les frais judiciaires;

que les frais de procédure peuvent toutefois être réduits, voire remis, lorsque le recours est réglé par un désistement, tenant également compte du travail causé au tribunal (art. 66 al. 2 LTF);

que, en l'espèce, au moment de la demande de suspension, le juge instructeur avait terminé son rapport et l'affaire était sur le point d'être mise en circulation auprès des juges de la Cour;

qu'il sied dès lors de mettre à la charge du recourant des frais judiciaires réduits qui tiennent toutefois compte de l'avancement de la procédure d'instruction;

que l'intimée, qui s'est déterminée sur le recours à l'invitation du Tribunal fédéral, a droit à des dépens, en application de l'art. 68 al. 4 LTF en liaison avec l'art. 66 al. 3 LTF;

par ces motifs, le Juge instructeur ordonne :

1.

Il est pris acte du retrait du recours et la cause est rayée du rôle.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Une indemnité de 3'000 fr., à payer à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.

4.

La présente ordonnance est communiquée aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 5 décembre 2014

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge instructeur : Marazzi

La Greffière : Jordan