1. Bearbeitung
Texterfassung: |
[nicht verfügbar] |
Formatierung: |
[nicht verfügbar] |
Revision: |
[nicht verfügbar] |
2. Abruf & Rang
3. Zitiert durch:
4. Zitiert selbst:
5. Besprechungen:
|
6. Zitiert in Literatur:
7. Markierte Gliederung:
Regeste
Sachverhalt
Extrait des considérants:
1. Le recourant conteste sa condamnation fondée sur l'art. ...
1.1 L'art. 90 al. 3 LCR définit et réprime les infr ...
1.2 Dans un arrêt de principe, le Tribunal féd&eacut ...
1.3 L'art. 90 al. 2 LCR réprime le comportement de celui q ...
1.4 En doctrine, plusieurs auteurs font valoir que des circonstan ...
1.5 Il y a encore lieu d'observer que l'al. 3 peut trouver applic ...
1.6 En substance, il résulte de ce qui précè ...
1.7 En l'espèce, le recourant fait valoir que les conditio ...
1.7.1 La cour cantonale n'a pas examiné si des circonstanc ...
1.7.2 Il n'existe, in casu, aucun élément de fait p ...
|