1. Bearbeitung
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2. Abruf & Rang
3. Zitiert durch:
4. Zitiert selbst:
5. Besprechungen:
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6. Zitiert in Literatur:
7. Markierte Gliederung:
Regeste
Sachverhalt
Extrait des considérants:
Erwägung 3
3.1 Aux termes de l'art. 22ter al. 1 LAVS, les personnes auxquell ...
3.2 Au sens large, il y a "filiation nourricière" lorsqu'u ...
Erwägung 4
4.1 Le Tribunal administratif fédéral a consid&eacu ...
4.2 Le recourant reproche implicitement au Tribunal administratif ...
5. Le litige porte en fait sur le point de savoir si la CSC &eacu ...
5.1 La loi s'interprète en premier lieu selon sa lettre (i ...
5.2 L'art. 49 al. 3 RAVS - dont le texte français ne diver ...
5.3 L'art. 49 al. 3 RAVS doit nécessairement être mi ...
5.4 Plus généralement, il n'existe aucun motif obje ...
5.5 A cette analyse de l'art. 49 RAVS, il convient encore d'ajout ...
5.6 Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, l'ar ...
Erwägung 6
6.1 Dans le cas particulier, l'intimée a, en allouant au r ...
6.2 L'absence de ménage commun ou de lien affectif compara ...
6.3 En l'absence de modification des circonstances détermi ...
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